Tchad : des associations exigent une enquête internationale sur la mort de Yaya Dillo

Quelques associations de défense des droits de l’Homme, demandent à la communauté internationale d’user de toute son influence pour faciliter la mise en place rapide d’une enquête internationale, suite à la mort de l’opposant Yaya Dillo.

 

Il s’agit notamment du Collectif des Associations de défense des droits de l’Homme (CADH), le Public Interest Law Center, Droit de l’Homme sans Frontière (DHSF), Coalition Contre l’Impunité (CCI), l’Association des Femmes pour le Développement et la Culture de la Paix au Tchad(AFDCPT) et l’Association pour la Récupération des Enfants en Détresse (ARED).

Ces organisations ont nproduit un communiqué le 4 mars pour signaler qu’elles s’ : « indignent et condamnent avec fermeté l’assassinat du chef du Parti Socialiste Sans Frontière (PSF) M. YAYA DILLO DJEROU BETCHI dans une attaque du siège de son parti par les éléments des forces de défense et de sécurité en pleine journée ce mercredi 28 février 2024 ainsi que plusieurs autres membres. »

Les associations signataires dénoncent également : « des arrestations arbitraires et la démolition du siège de son parti. »

Pour ces organisations, il est impératif et urgent de: procéder à une enquête internationale indépendante et impartiale pour que lumière soit faite sur l’assassinat politique de Yaya Dillo Djerou Betchi. Et de cesser toute : « persécution, toute oppression, intimidation et manœuvre tendant à entraver l’enquête attendue. »

Tchad : 11 officiers impliqués dans la tentative de déstabilisation des institutions

L’annonce a été faite par le gouvernement le 05 janvier 2023.

Le gouvernement annonce ce 5 janvier que 11 officiers de l’armée dont Baradine Berdeï Targuio, président de l’OTDH, sont impliqués dans une tentative de déstabilisation des institutions. La tentative de déstabilisation a été déjouée par les services de sécurité intérieure.

Selon le gouvernement, cette « tentative de déstabilisation » visait à porter atteinte à « l’ordre constitutionnel et aux institutions de la République ».

« Ce plan a été élaboré par un groupe restreint de conspirateurs composé de onze officiers de l’armée avec à sa tête le nommé Baradine Berdei Targuio, président de l’organisation tchadienne des droits humains (OTDH) », poursuit le communiqué précisant que les services de sécurité ont procédé à leur « interpellation à partir du 8 décembre 2022 ».

« Le juge d’instruction en charge […] a procédé à leur inculpation […] en les plaçant sous mandat de dépôt », souligne le communiqué de ses services. « La procédure judiciaire suit son cours et le gouvernement entend faire toute la lumière sur cette affaire et situer les responsabilités », conclut le ministre.

Baradine Berdei Targuio est un militant connu des droits de l’Homme au Tchad et l’OTDH a été créée en 2006. Il était régulièrement l’auteur de critiques à l’égard du chef de l’État et du régime sur les réseaux sociaux.

Propulsé au pouvoir à la mort de son père tué au front contre des rebelles le 20 avril 2021 après avoir dirigé le pays d’une main de fer pendant trente ans, le général Mahamat Déby avait dissous le Parlement, limogé le gouvernement, abrogé la Constitution et promis de rendre le pouvoir aux civils lors d’élections « libres et démocratiques ».

Le Tchad ouvre des assises sur la situation des droits de l’Homme

Le ministère de la justice en collaboration avec les organisations de défense des droits humains ont ouvert, le 27 avril 2022, des travaux sur la situation des droits de l’Homme au Tchad.

Après le premier forum des droits de l’Homme organisé en 2009, place au deuxième. Le gouvernement du Tchad et les acteurs de défense de droits de l’Homme analysent pendant 3 jours, la situation des droits humains dans le pays. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre du deuxième forum national des droits de l’Homme.  Les travaux sont organisés quelques jours de la tenue du dialogue national inclusif prévu le 10 mai 2022. Il est question pour les participants, de discuter sans tabous des sujets liés aux libertés fondamentales. Car les recommandations issues des travaux seront prises en compte au dialogue national inclusif.

D’ores et déjà, le ministre de la Justice estime qu’une avancée notable a été enregistrée. « Qui l’aurait cru, à peine plus d’une année, moi qui vous parle actuellement, étais régulièrement traqué et pourchassé comme un gibier». Il évoque également la réhabilitation de certains activistes. Notamment Makaila Nguebla, nommé conseiller du président du Conseil militaire de transition. Et la désignation de Mahamat Nour Ibédou à la présidence de la CNDH.

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Pour le représentant du bureau du Haut-commissariat des Nations-Unies pour les droits de l’homme au Tchad : « Cette initiative offre un espace d’expression et de discussion aux acteurs des droits de l’homme, pour mieux analyser, de manière générale, la situation de droits de l’homme au Tchad ».

Les recommandations issues de ce forum de 3 jours seront transmises au gouvernement et à la Commission d’organisation du dit Dialogue.

Tchad : sensibilisation de la police sur le respect des droits de l’Homme

Quelques éléments du Groupement mobile d’intervention de la police (GMIP), bénéficient d’une formation sur les principes fondamentaux et du respect des droits humains ce 13 août 2021

L’école de police de N’Djamena abrite une séance de recyclage des éléments du GMIP. C’est une initiative du Haut-commissariat des Nations Unies aux droits de l’Homme (HCDH). Cette séance de travail vient édifier les éléments de la police sur le respect des droits de l’Homme dans le cadre des opérations de maintien de l’ordre. Elle vise également à familiariser le GMIP avec les principes fondamentaux et les notions élémentaires des droits de l’Homme. Notamment, le droit de vivre, le droit à l’éducation, le droit à la protection, la liberté de manifestation, la liberté de réunion et  la liberté de s’organiser. Un accent est mis sur la légalité, la nécessité, la proportionnalité, la responsabilité et la non-discrimination.

Avec insistance, les formateurs ont tenu à ce que les bénéficiaires comprennent le code de conduite pour les responsables de l’application des lois, adopté par l’Assemblée générale des Nations Unies le 7 décembre 1979 et les principes de base sur le recours à la force et l’utilisation des armes à feu. Après cette séance de travail les éléments du GMIP, devront agir en tenant compte, des droits de l’Homme, le droit à la vie et à l’intégrité physique, l’interdiction de la torture et des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, le droit de participer à la vie publique, le droit à la liberté d’opinion et d’expression, le droit à la liberté de réunion, le droit à la liberté de circulation et l’interdiction de procéder à des arrestations et détentions arbitraires ou illégales.

Tchad : une tchadienne reçoit le prix franco-allemand des droits de l’Homme

L’avocate tchadienne Maître Delphine Kemneloum Djiraïbé a reçu mardi le prix franco-allemand des droits de l’Homme et de l’État de Droit, lors d’une cérémonie à l’ambassade d’Allemagne au Tchad.

Maître Delphine Kemneloum Djiraïbé a dédié ce prix à Mopi Celestine et Lamadji Louise, deux victimes d’assassinats à N’Djamena, courant février.

Le prix franco-allemand des droits de l’Homme et de l’État de droit, institué en 2016, honore chaque année des défenseurs des droits de l’Homme à travers le monde, mais aussi des avocats qui les défendent et des journalistes qui se battent pour faire connaître la vérité. La France et l’Allemagne souhaitent, par ce prix, marquer leur soutien à leur action.

14 lauréats de l’édition 2019 du prix franco-allemand des droits de l’Homme étaient en lice, notamment quatre en Afrique (Egypte, Ethiopie, Nigéria et Tchad).

Le comité du prix a estimé que les lauréats mènent un combat dans des domaines essentiels comme la lutte contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants, contre les disparitions forcées, contre les violences faites aux femmes, contre les discriminations ou encore la promotion de l’égalité.

Tchad : les actions pour la défense de Mahamat Nour Ibedou se poursuivent

Le secrétaire général de la Convention tchadienne pour la défense des droits de l’homme, Mahamat Nour Ibedou, est emprisonné depuis deux semaines désormais à la maison d’arrêt d’Amsinéné.

Initialement poursuivi pour diffamation, le défenseur des droits humains tchadien Mahamat Nour Ibedou a été placé sous mandat de dépôt pour meurtre et complicité de meurtre. Depuis, politiques et militants des droits de l’homme ne cessent de protester.

Communiqués, conférence de presse, publication sur les réseaux sociaux, la mobilisation contre l’emprisonnement du défenseur des droits humains reste intacte depuis deux semaines. Pour le chef de parti d’opposition, Brice Guedmbaye Mbaimon, la police judiciaire a fait preuve de zèle.

De diffamation à complicité d’assassinat

« Puisqu’il est convoqué pour avoir diffamé un citoyen, il doit répondre de ses actes et il est capable de se défendre, déclare-t-il. Malheureusement, ce qui s’est produit au parquet ressemble un peu à une mise en scène. On est passé de la convocation pour diffamation, à complicité d’assassinat, et directement à l’incarcération ».

Pour certains, l’honneur et l’image du Tchad sont en jeu. Le coordonnateur du Comité de suivi de l’appel à la paix et à la réconciliation, un regroupement d’associations de la société civile, Adberamane Goussoumian, appelle à la libération du militant.

« Tout le monde est d’accord que les procédures n’ont pas été respectées, qu’Ibedou sera purement et simplement relâché, déclare-t-il. Nous, Tchadiens, nous avons toujours dit que notre pays est d’abord la construction d’un état de droit. Un état de droit signifie que les procédures en matière de justice doivent être respectées ».

Alors que sur le plan judiciaire, l’instruction n’évolue que très lentement, sur les réseaux sociaux, la mobilisation en soutien à Mahamat Nour Ibedou se fait de plus en plus forte.

Affaire Mahamat Nour Ibedou : Amnesty demande le respect des droits

La procédure ayant conduit à l’inculpation pour crime d’un défenseur des droits humains au Tchad est émaillée d’irrégularités, a déclaré Amnesty International mardi 10 décembre.

Mahamat Nour Ibédou, Secrétaire Général de la Convention tchadienne pour la défense des droits de l’Homme (CTTDH), a été convoqué le 3 décembre dernier par la Police Judiciaire à N’Djaména la capitale.

Entendu dans un premier temps sur un dossier de plainte pour diffamation, une infraction pour laquelle l’on n’encourt pas une peine privative de liberté au Tchad, Ibedou a ensuite été maintenu dans les locaux de la police. Il lui a alors été signifié qu’il devait être entendu sur une affaire criminelle dont la nature ne lui a pas été précisée. Refusant de signer le procès-verbal dont il ne reconnaissait pas le contenu, Mahamat Nour Ibédou a passé une nuit en garde à vue avant d’être présenté, le 4 décembre, devant un juge d’instruction qui l’a informé de sa mise en cause pour meurtre et complicité de meurtre.

Le juge a versé au dossier comme élément à charge des courriers électroniques qui auraient été échangés entre Ibedou et un jeune membre de son association mis en cause pour le meurtre d’une jeune femme survenu en 2014. Ses avocats contestent l’authenticité de ces échanges.

Placé sous mandat de dépôt sans avoir été régulièrement convoqué et auditionné, Ibedou a été placé en détention provisoire le 5 décembre dernier après une seconde nuit en garde à vue.

Activiste très connu au Tchad, Mahamat Nour Ibedou avait fait l’objet d’une arrestation en mars 2016 à N’Djaména avec trois autres pour avoir prévu d’organiser une manifestation publique pacifique contre la candidature du président Idriss Déby à sa réélection. Déclarés coupables de trouble à l’ordre public et de désobéissance à un ordre légitime, ils ont passé plus de trois semaines en détention avant d’être libérés. Ils ont été condamnés à quatre mois de prison avec sursis et à une interdiction de s’engager dans toute activité subversive.

Amnesty International demande aux autorités du Tchad de cesser le harcèlement y compris judiciaire contre les défenseurs des droits humains dont fait partie Mahamat Nour Ibedou.

L’organisation dénonce les irrégularités de procédure et appelle les autorités judiciaires à garantir l’application juste et égale de la loi. Durant sa détention provisoire, Ibedou doit être assuré du plein exercice de ses droits, notamment les droits de visite et le droit de ne pas subir de mauvais traitements.

Tchad : les méthodes des forces mixtes apeurent la population

Dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, le mode opératoire des éléments de la force mixte suscite de grandes inquiétudes au sein de la communauté à Bol, dans la province du Lac.

A Bol, la population est effrayée par les moyens utilisés par les éléments de forces mixtes, pour lutter contre le terrorisme. Mardi dernier, un homme aurait été enlevé manu militari et sans aucune explication par des éléments de la force mixte. Depuis ce jour, sa famille est sans nouvelles et personne ne sait ce qui lui est reproché.

Selon un membre d’une ONG qui travaille dans cette province, ces pratiques militaires assimilées à de l’extrémisme intelligent, encouragent et alimentent l’action terroriste. Cette nouvelle violation des droits humains vient s’ajouter à la liste des plaintes de la population de cette zone en proie aux attaques de Boko Haram.

Les victimes de violations de droits humains nourrissent progressivement un sentiment de haine et sont vulnérables à l’enrôlement au sein de la secte.

La réponse à l’extrémisme n’est pas seulement militaire, ni par la force, a rappelé récemment le chef de l’Etat tchadien Idriss Déby qui a mis en avant la nécessité d’actions en faveur du développement et de l’éducation. La nécessité de lutter contre l’injustice doit être également au premier plan de la stratégie des autorités, au risque de créer un cycle sans fin de violences.

« Le problème est que les autorités ne semblent pas tolérer les remarques, même celles visant à les aider à rectifier leur action. Lorsque l’on relève des violations de droits de l’Homme, soient elles les balaient d’un revers de main, soient elles vous accusent de vouloir saboter ou d’être un ennemi. Dès lors, nous ne sommes pas sur la même longueur d’onde », analyse le représentant local à Bol d’une organisation des droits de l’Homme.

Selon des rapports de monitoring réalisés par des ONG dans la zone du Lac, de nombreux cas de violations des droits de l’Homme sont enregistrés : violations des droits à la propriété (cas de pillages), violation du droit à la vie et l’intégrité physique, violation du droit à la liberté (cas d’arrestations arbitraires) et des violences psychologiques.

Fin septembre 2019, des chercheurs du Centre d’études pour le développement et la prévention de l’extrémisme, ont expliqué à N’Djamena, au cours d’une conférence-débat, que l’extrémisme intelligent est plus grave que l’extrémisme violent. Ils ont estimé que l’un des facteurs de l’extrémisme intelligent est entre autres l’injustice ou encore la discrimination.

En février 2019, une information judiciaire a été ouverte après la diffusion d’une vidéo -tournée dans la province du Lac- montrant une femme fouettée par deux hommes qui semblent être des militaires, avait annoncé le ministre tchadien de la Justice, Djimet Arabi.

En juillet 2018, la Convention tchadienne pour la défense des droits de l’Homme (CTDDH) avait également dénoncé des violations de droits de l’Homme au Lac suite à la détention illégale de cinq citoyens relaxés par la justice suite à un conflit foncier.

La formation et la sensibilisation des forces de défense et de sécurité en matière de droits de l’Homme et de justice pourraient contribuer à réduire les violations. En décembre 2018, 25 officiers et 25 sous-officiers des forces de défense et de sécurité -armée, gendarmerie et police de Bol et Bagasola- ont été formés en renforcement de leurs capacités en matière de riposte aux violences sexuelles et basées sur le genre. Ce type de formation devrait s’étendre au respect des droits de l’Homme, une nécessité impérieuse.

Tchad : soutien à Dobian Assingar au travers d’un concert

Dobian Assingar ne va pas bien. Voilà des mois déjà que ce défenseur des droits de l’homme est malade. Il devient urgent pour lui de suivre un traitement adéquat à son mal. Mais les difficultés financières auxquelles il fait face l’en empêche. Sa vie pourrait donc être en danger.

Au regard de l’urgence d’un traitement qui se fait sentir, les Tchadiens aussi bien résidents que de la diaspora ont décidé de passer à l’action. Un concert sera donné le 24 novembre prochain dès 14 heures, au centre Don Bosco, afin de collecter et levée des fonds qui lui serviront à se faire soigner.

Au nombre des artistes qui presteront ce jours, on peut citer : Sultan, Rays Kim, N2A Téguil, Décibel Hadre Dounia et Razzolo et bien d’autres. Et pour y avoir accès il faudra débourser la somme de 1000 CFA.

Dobian Assingar est le  cofondateur de la Ligue tchadienne des droits de l’Homme (LTDH) en 1991. Il rentre au Tchad à partir de  1991 après ses études en France. Le jeune haut fonctionnaire devient alors l’un des artisans du renouveau démocratique. Créée la même année, la LTDH jouera  un rôle-clé dans la mise en place, en 1993, d’une conférence nationale souveraine chargée de sortir le pays de la dictature.

 

Droits de l’homme : une commission voit le jour

Cours du conseil de ministre qui s’est tenu le 7 juin dernier, un projet d’ordonnance organisation, attribution et fonctionnement de la Commission Nationale des Droits de l’Homme a été adopté

 

Au titre du ministère de la justice et des droits humains, le conseil des ministres de ce jeudi 7 juin 2018 a adopté un projet d’ordonnance portant organisation, attribution et fonctionnement de la Commission Nationale des Droits de l’Homme (CNDH). « La politique de protection et de promotion des droits de l’homme est un enjeu de premier ordre pour le Tchad. Dans la perspective de conformité aux standards internationaux et de renforcer l’autonomie administrative et financière de l’institution, d’éliminer le nombre pléthorique de ses membres, d’alléger les procédures de saisines, d’élargir les domaines d’interventions, d’inclure les recommandations du conseil des droits de l’homme, le gouvernement avait déjà promulgué la loi 026/PM/PR portant réforme de la CNDH« , a déclaré Madeleine Alingué, porte-parole du gouvernement.

Selon elle, « la volonté du peuple tchadien veut aller plus loin ». Les recommandations du forum national inclusif consacrent une CNDH en tant qu’institution de la République. Le projet d’ordonnance est « un texte cohérent et exhaustif qui comprend 8 chapitres et 49 articles », a souligné Madeleine Alingué, dans un compte rendu du conseil des ministres. La CNDH sera composée de 11 membres à plein temps.

Établi comme une autorité administrative autonome, jouissant de l’autonomie financière, ses missions sont, entre autres : la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la formulation d’avis au gouvernement, l’harmonisation de la législation, et l’observation des élections.